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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DRIVER
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DECOBARRE CLIP-AFFICHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECOBARRE CLIP-AFFICHE
DRIVER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97709308
Date de dépôt :
17/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2017

Présentation de la marque DECOBARRE CLIP-AFFICHE

Déposée le 17 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DRIVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DECOBARRE CLIP-AFFICHE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DRIVER domicilié(e) 1 Bis rue Charles Michels,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2358546) - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 011 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2358546) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECOBARRE CLIP-AFFICHE est expirée depuis le 17 décembre 2017.

DRIVER a également déposé les autres marques suivantes : SPIRASIGN DISPLAY , CEETOUR , X'TRACT , LE CUBE EUROPEAN POP , EUROPEAN POP CUBE , FREE LINE , SPIRALUX DESIGN


DRIVER Société par actions simplifiée - 1 Bis rue Charles Michels,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2358546) - 95100 - France - SIREN 672011111


CABINET REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2358546) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Inscription le 13 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°470619 - Publication au BOPI 2008-03-13

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2007 n°2358546 - Publication au BOPI 2007-12-19

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Profilés métalliques. Profilés non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.